• Arrêtés du Maire :

- Année 2024 :

CATÉGORIE A : STATIONNEMENT, CIRCULATION

ARRÊTÉ MUNICIPAL RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION

S30C-0i24120516120.pdf

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ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION D'ACCÈS DÉFINITIF - 01 RUE DU CHÂTEAU

S30C-0i24120516130.pdf

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ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION D'ACCÈS PROVISOIRE - 06 RUE DU CHÂTEAU

S30C-0i24120516131.pdf

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Arrêté Municipal portant sur l'organisation du Marché de plein vent

Arrêté Municipal Marché de Plein Vent.pd

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CATÉGORIE B : AUTORISATIONS MANIFESTATIONS SPORTIVES OU CULTURELLES

CATÉGORIE F : AUTRES

F 2024-001 ARRETE DECI.pdf

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F 2024-002 ARRETE REGLE DU REPOS DOMINIC

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- Année 2025

CATÉGORIE A : STATIONNEMENT, CIRCULATION

ARRÊTÉ DE CIRCULATION RELATIF AU PASSAGE DE LA 47ÈME RONDE DE L'ISARD

Arrêté autorisation de passage de la 47 ème ronde de l'Isard & portant usage exclusif temporaire de la chaussée avec interdiction de circuler et de stationner dans le cadre de la course cycliste

ARRÊTÉ CIRCULATION RONDE DE L'ISARD.pdf

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Arrêté de stationnement - Boulevard des Oiseaux

Arrêté de stationnement Boulevard des Oi

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ARRÊTÉ RELATIF À LA CIRCULATION ET À L'ORGANISATION POUR LE TIR DU FEU D'ARTIFICE DU DIMANCHE 13 JUILLET 2025

AM N°=A-2025-27 Circulation et accès - T

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CATÉGORIE B : AUTORISATIONS MANIFESTATIONS SPORTIVES OU CULTURELLES

Arrêté Municipal réglementant l'implantation de la Fête Foraine 2025

Arrêté Implantation Fête Foraine 2025.pd

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Arrêté Municipal relatif au déplacement du marché de plein vent pendant la durée de la Fête Foraine 2025

Arrêté Marché Déplacé.pdf

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Arrêté relatif au tir du feu d'artifice le Dimanche 13 Juillet 2025

AM N°=B-2025-09 Tir feu d'artifice 2025

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CATÉGORIE F : AUTRES

Arrêté municipal de reprise des Concessions

Arrêté Municipal de reprise des concessi

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ARRETE DE FERMETURE AU PUBLIC DE LA RÉSIDENCE LES SALATINES

2025-04 F ARRETE FERMETURE AU PUBLIC SAL

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CATÉGORIE H : SÉCURITÉ

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un établissement recevant du public

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un établissement recevant du public - Multi-accueil les Salins

Arrêté autorisant la poursuite d'exploit

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