• Arrêtés du Maire :

- Année 2024 :

CATÉGORIE A : STATIONNEMENT, CIRCULATION

ARRÊTÉ MUNICIPAL RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION

S30C-0i24120516120.pdf

Document Adobe Acrobat 65.4 KB

Télécharger

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION D'ACCÈS DÉFINITIF - 01 RUE DU CHÂTEAU

S30C-0i24120516130.pdf

Document Adobe Acrobat 69.0 KB

Télécharger

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION D'ACCÈS PROVISOIRE - 06 RUE DU CHÂTEAU

S30C-0i24120516131.pdf

Document Adobe Acrobat 65.0 KB

Télécharger

Arrêté Municipal portant sur l'organisation du Marché de plein vent

Arrêté Municipal Marché de Plein Vent.pd

Document Adobe Acrobat 125.6 KB

Télécharger

CATÉGORIE B : AUTORISATIONS MANIFESTATIONS SPORTIVES OU CULTURELLES

CATÉGORIE F : AUTRES

F 2024-001 ARRETE DECI.pdf

Document Adobe Acrobat 92.6 KB

Télécharger

F 2024-002 ARRETE REGLE DU REPOS DOMINIC

Document Adobe Acrobat 410.2 KB

Télécharger

- Année 2025

CATÉGORIE A : STATIONNEMENT, CIRCULATION

ARRÊTÉ DE CIRCULATION RELATIF AU PASSAGE DE LA 47ÈME RONDE DE L'ISARD

Arrêté autorisation de passage de la 47 ème ronde de l'Isard & portant usage exclusif temporaire de la chaussée avec interdiction de circuler et de stationner dans le cadre de la course cycliste

ARRÊTÉ CIRCULATION RONDE DE L'ISARD.pdf

Document Adobe Acrobat 171.4 KB

Télécharger

Arrêté de stationnement - Boulevard des Oiseaux

Arrêté de stationnement Boulevard des Oi

Document Adobe Acrobat 55.5 KB

Télécharger

ARRÊTÉ RELATIF À LA CIRCULATION ET À L'ORGANISATION POUR LE TIR DU FEU D'ARTIFICE DU DIMANCHE 13 JUILLET 2025

AM N°=A-2025-27 Circulation et accès - T

Document Adobe Acrobat 78.9 KB

Télécharger

CATÉGORIE B : AUTORISATIONS MANIFESTATIONS SPORTIVES OU CULTURELLES

Arrêté Municipal réglementant l'implantation de la Fête Foraine 2025

Arrêté Implantation Fête Foraine 2025.pd

Document Adobe Acrobat 101.0 KB

Télécharger

Arrêté Municipal relatif au déplacement du marché de plein vent pendant la durée de la Fête Foraine 2025

Arrêté Marché Déplacé.pdf

Document Adobe Acrobat 70.6 KB

Télécharger

Arrêté Municipal N°=B-2025-10 - Feu d'Artifice - 13 Juillet 2025 - Stade Municipal

AM N°=B-2025-10 - Feu d'artifice.pdf

Document Adobe Acrobat 138.0 KB

Télécharger

CATÉGORIE F : AUTRES

Arrêté municipal de reprise des Concessions

Arrêté Municipal de reprise des concessi

Document Adobe Acrobat 105.5 KB

Télécharger

ARRETE DE FERMETURE AU PUBLIC DE LA RÉSIDENCE LES SALATINES

2025-04 F ARRETE FERMETURE AU PUBLIC SAL

Document Adobe Acrobat 96.4 KB

Télécharger

CATÉGORIE H : SÉCURITÉ

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un établissement recevant du public

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un établissement recevant du public - Multi-accueil les Salins

Arrêté autorisant la poursuite d'exploit

Document Adobe Acrobat 130.2 KB

Télécharger